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    Charte de l'étranger

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    Witchfire

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    Date d'inscription : 04/10/2014

    Charte de l'étranger

    Message par Witchfire le Jeu 18 Jan - 8:37

    Charte de l'étranger




    Précepte 1
    Tout étranger doit s'acquitter de cent pièces d'or pour pénétrer dans le territoire du royaume.

    Précepte 2 Tout étranger doit immédiatement se faire enregistrer à l'administration du royaume.

    Précepte 3 Tout étranger doit se plier aux lois et aux édits de la grande table des lois et reconnaître la souveraineté du Sénat à régler les affaires de la justice au sein du royaume de Lantan.

    Précepte 4 Tout étranger sera taxé de cinquante pièces d'or par bagage personnel, pesant son poids maximum, en débarquant dans la ville.

    Précepte 5 Les marchandises amenées pour la vente par un étranger seront taxées entre 10 et 100 pièce d'or suivant le jugement d'un légat ou de l'archonte.

    Précepte 6 Tout étranger reste redevable des taxes usuelles de la cité et ne peut être exonéré.

    Précepte 7 Le Llégat, ou un membre de l'administration royale, qui accueillera l'étranger sera son référent. C'est lui qui décide de l'installation ou non de l'étranger au sein du royaume. L'examen d'un membre de l'hospice peut être ordonné par le Légat référent si ce dernier soupçonne l'étranger d'être porteur de maladies ou d'infirmités avérées.

    Précepte 8 Les instruments de musique sont taxés à raison de 100 pièce d'or par instrument.

    Précepte 9
    Les ambassadeurs en tant que représentant de leurs pays et invités d'honneur du royaume ne sont pas liés à la charte des étrangers.

    Précepte 10 L'étranger ne pourra publier aucun écrit, dessin, partition ou peinture durant son séjour dans le royaume. Tout ceci se doit de rester dans le cadre privé.

    Précepte 11 La sculpture, étant un art majeur, ne pourra en aucun cas être pratiquée par un étranger.

    Précepte 12 Les marchands étranger ne pourront vendre qu'à leurs semblables sur le territoire de Lantan.

    Précepte 13 Toute bête vivante débarquée sera examinée par un membre de l'hospice et devra être taxée 50 pièce d'or.

    Précepte 14 Tout navire étranger doit être amarré dans le port civil et sera taxé 70 pièce d'or par mât.

    Précepte 15 En cas de décès d'un étranger durant son séjour au sein du royaume, son corps sera amenér à la Villa des Morts et son équipage ou sa famille devra régler la somme d'une couronne d'or aux Serviteurs du Glas.

    Précepte 16 Tout étranger ne peut cueillir, cultiver ou porter des fleurs.

    Précepte 17 Tout étranger, ne peut parler patois, ou dialecte autre que la langue officielle, cela sera reconnu comme tentative visant à souiller la culture Lantannas et se devra de régler la somme de 20 pièce d'or s'il est pris sur ce fait.

    Précepte 18 Dans un souci évident de bonne communication et en gage de bonne foi et de désir d'échange, le commun prend la primeur et ne saurait être considéré comme un patois.

    Précepte 19 Tout étranger ne pourra user de magie profane en ville sans autorisation au préalable, le contrevenant se verra punir d'un enfermement de deux mois au pandémonium. En cas de récidive, une main sera tranchée en place publique et l'étranger sera banni du royaume.

    Précepte 20 Afin d'exercer une activité professionnelle à Illul, tout étranger doit en priorité devenir un Résident.

    Précepte 21 Tout étranger peut devenir résident en s'acquittant de la somme de 1 Couronne et en prêtant serment au Sénat.

    Précepte 22 Un étranger ne peut habiter que dans le quartier portuaire et industriel.


    Précepte 23
    : En tant que résident, chaque individu devra se plier à la Table des Lois et ne sera plus asservi à la Charte de l'Étranger.

    Précepte 24 : Un étranger ne peut établir de nouveau culte, religion ou groupe théologique sans l'accord préalable du conseil de la cité.

    Précepte 25 Par hospitalité, les étrangers seront soignés à titre gracieux à l'hospice d'Illul, et aucun représentant de l'hospice ne pourra prétendre a une rémunération quelconque.


    Précepte 26
    Un étranger ne peut porter des armes en ville que si elles sont solidement nouées au fourreau ou au dos.


    Précepte 27
    Un étranger ne peut se rendre en centre-ville sans autorisation.

    Précepte 28 Tout étranger n'aura en aucun le droit de porter les tenues traditionnelles de son pays lors des événements officiels liés a la société de Lantan (Messe, réunion politique, procès...)

    Précepte 29 Un Légat est en droit de refuser l'installation d'un étranger, sans motiver sa décision.

    Précepte 30 Tout étranger doit porter ses papiers fournis par l'administration durant son séjour au sein du royaume.

    Précepte 31 Tout étranger qui ne peut présenter ses papiers à un milicien, un membre de l'armée, ou a un légat du sénat sera mis à l'amende de 150 pièce d'or et pourra être banni de la ville.

    Précepte 32
    Une étrangère non couplée se doit de verser une taxe de célibat de 15 pièce d'or par an et ne peut se marier à un lantanna.

    Précepte 33 Un étranger ne peut s'unir charnellement à une lantanna.
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    Witchfire

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    Re: Charte de l'étranger

    Message par Witchfire le Lun 19 Fév - 17:40

    Décret n°348.A, dit "Charmante", du *19/02/2018*

    Par décret sénatorial, ratifié par son altesse le Roi Nicolas III, entrent en vigueur les amendements suivant à la charte de l'étranger, concernant les préceptes 8, 10, 11, 16 ci après rappelés :

    Précepte 8 Les instruments de musique sont taxés à raison de 100 pièce d'or par instrument.
    Précepte 10 L'étranger ne pourra publier aucun écrit, dessin, partition ou peinture durant son séjour dans le royaume. Tout ceci se doit de rester dans le cadre privé.
    Précepte 11 La sculpture, étant un art majeur, ne pourra en aucun cas être pratiquée par un étranger.
    Précepte 16 Tout étranger ne peut cueillir, cultiver ou porter des fleurs.


    Tout étranger pouvant se prévaloir d'un accord avec l'organisation du Royaume "Les Charmeuses" ou d'une appartenance à cette organisation :

    • Ne sera pas soumis à la taxe sur les instruments de musique
    • Pourra, par l'intermédiaire de l'organisation et sur accord de celle-ci, publier tout écrit, dessins, partition ou peinture réalisée sur le sol du Royaume
    • Pourra, sur commande ou après accord de l'organisation, s'adonner à la sculpture
    • Pourra, après accord de l'organisation, réaliser des compositions florale et les porter à la vue de tous


      La date/heure actuelle est Dim 23 Sep - 9:04