Image


    Codex de Lantan

    Partagez
    avatar
    Witchfire

    Messages : 398
    Date d'inscription : 04/10/2014

    Codex de Lantan

    Message par Witchfire le Jeu 18 Jan - 8:39

    Code Civil :


    Art I : Les castes sociales du Royaume de Lantan ;



    • La Noblesse ;
    • Les Notables ;
    • Les Citoyens ;
    • Les Résidents ;
    • Les étrangers ;



    Art I-I : Des conditions d'appartenance à une caste sociale ;



    • Les membres de la Noblesse le sont de par leur héritage héréditaire, seul l'aîné de la famille peut porter le titre, ou sont anoblis par le Roi pour services émérites rendus au Royaume .
    • Les Notables sont des citoyens ayant acquis des fonctions importantes et hautes responsabilités au sein de la cité ( organismes officiels et Guildes) . Un membre du Conseil peut alors les élever à la caste de Notable en récompense à leurs investissements pour la Nation.
    • Les Citoyens sont des résidents de la Cité, de fait officiellement enregistrés auprès des autorités administratives et exerçantes une activité reconnue, au sein d'un organisme officiel, enregistré et ayant droit d'exercer dans un secteur d'activité déterminé.
    • Les Résidents sont des étrangers ayant le droit d'être propriétaires d'un bâtiment dans le quartier du port, de fait officiellement enregistrés auprès des autorités administratives et n'exerçant aucune fonction en son sein.
    • Les étrangers, sont de fait, toute personne séjournant dans la Cité et ne remplissant aucun des critères susmentionnés.



    Art I-II : Des droits & devoirs des castes sociales ;


    • La Noblesse a le droit de posséder des terres et des biens, elle a également le droit d'engager et de former une milice privée chargée d'assurer la sécurité de ses installations. ( cette milice n'est toutefois investie d'aucune autorité légale en dehors des terres appartenant en bien propre audit Seigneur, elle peut toutefois lui servir d'escorte). Les Nobles ont le droit de demander audience en priorité avec un membre du Conseil.
      La Noblesse est, comme toute autre caste soumise au respect des lois. En cas de nécessité, le Noble et sa milice se doivent de répondre à un appel du Haut Commandement Militaire du Royaume.
    • Les Notables bénéficient de par leur titre d'une reconnaissance sociale et peuvent de ce fait demander audience en priorité à un membre du Conseil ou l'un de ses représentants, pour toute affaire considérée comme importante et dans le cadre des fonctions qu'il occupe, l'ayant amené à être élevé Notable.
    • Les Citoyens ne sont l'objet d'aucun droit ni devoir particulier.
    • Les Résident de part le statut échappe de fait a la charte de l'étranger. Ils résident à Illul dans le quartier du port.
    • Les Étrangers ne bénéficient d'aucun droit . Ils doivent se soumettre à la charte de l'Étranger ainsi qu'aux autres lois du Royaume.



    Code Commercial :


    Art I : Toute personne souhaitant pratiquer le commerce sur les terres du Royaume de Lantan devra être titulaire d'une Autorisation Commerciale temporaire ou permanente. Ces autorisations sont nominatives et non cessibles. Les demandes d'Autorisations Commerciales sont à introduire à l'Administration Royale.

    Art II : Toute personne pratiquant le commerce sur les terres du Royaume de Lantan se doit de tenir un registre comptable à jour.

    Art II-I : Les Inspecteurs du Trésor ont dans leurs attributions le contrôle de ces registres, toute incohérence et erreurs fera l'objet d'enquête et de possibles sanctions.


    Art III : Les infractions commerciales de même que les délits et crimes sont du ressort du Sénat.

    Art IV : Les infractions commerciales sont les suivantes :



    • Refus de vente d'un objet/service alors que celui-ci fait l'objet d'une annonce publicitaire sauf si le refus est adressé à un étranger ;
    • Non-respect des clauses d'un contrat commercial dont la valeur est inférieure à 100 couronne, sauf si la partie lésée est une étrangère ;



    Art IV-II : Les délits commerciaux sont les suivants :



    • Exercer en tant qu'Artisan/Commerçant sans être titulaire d'une Autorisation Commerciale ;
    • Cession d'une Autorisation Commerciale ;
    • Utilisation d'une main d'œuvre non déclarée / n'ayant pas d'Autorisation Commerciale ;
    • Non-respect des clauses d'un contrat commercial dont la valeur est supérieure à 100 couronne, sauf si la partie lésée est étrangère ;
    • Escroquerie & Vice caché ;



    Art IV-III : Les crimes commerciaux sont les suivants :


    • Organisation d'un marché noir ;
    • Vente d'esclaves ;
    • Fraude liée au payement des impôts ;




    De l'organisation des Temples et Cultes :


    Art I : Le Royaume de Lantan compte comme religions tutélaires les suivantes :


    • Gond (Centre ville);
    • Azouth (Centre ville);
    • Umberlee ( Quartier Portuaire);


    Art I-II : Le royaume de Lantan compte comme religions Officialisée et Autorisée :

    • Lathandre (Quartier Portuaire, Phare)


    Art II :Toutes les religions étrangères sont tolérées à Lantan du moment qu'elle respecte l'ordre et la stabilité du royaume.


    Art III : Tout représentant d'un culte, non référencer dans les articles I et I-II, peut introduire une demande auprès du Conseil, dans le but de faire officialiser et autoriser ladite religion à Lantan;

    Art IV : L'intérieur des installations Religieuses, officiellement reconnues, est considéré comme terres consacrées et privées. De plus elles peuvent bénéficier de dispenses et amendements de la loi en leur sein, si le sénat l'autorise;

    Art V : Pour assurer la sécurité de leurs installations, les Temples et Sanctuaires ont droit à recruter une milice privée, n'étant investie d'aucune autorité en dehors des installations concernées. La présence de deux de ces défenseurs est tolérée sur le parvis du Temple, considéré comme une extension du bâtiment.

    Art VI : Les Temples et Sanctuaires des religions d'état sont exonérées de l’impôt, en gage d'offrande pour les divinités; Les religions Officialisées et Autorisées verront un impôt annuel leur être demandé, selon le nombre de leur fidèles.

      La date/heure actuelle est Dim 23 Sep - 8:03