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    La justice à Lantan

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    Waleran

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    La justice à Lantan

    Message par Waleran le Mar 3 Oct - 1:16

    La justice



    La loi criminelle

    La loi criminelle est la seule qui régit véritablement le royaume de Lantan. Ainsi, alors qu'une personne commet une faute (qu'elle qu'en soit la gravité.), elle est considérée comme criminelle. Il n'existe qu'un seul tribunal valable (le sénat) et toutes les affaires sont traitées suivants les écrits de la grande table des lois et les très nombreux édits qui la complètent dont seul un véritable expert sénatorial peut toute les connaître. Il arrive d'ailleurs que certains édits tombés en désuétude ou oubliés ressortent inopinément lors de nouvelles affaires dès lors qu'une affaire est instruite contre un citoyen (ou contre un étranger) il, est frappé d'infamie et perd tous les avantages que peuvent lui procurer son statut jusqu'à ce qu'il a pu payer sa dette. Aucune personne n'est jugée deux fois et l'on ne remet jamais en cause un verdict. Cependant, il arrive que la justice se rende compte d'une erreur et cherche a inculper une seconde personne dans une même affaire. Cela ne réhabilite pas pour autant le premier condamné qui peut cependant voir sa peine diminuer légèrement, mais qui reste un criminel aux yeux de la loi et du sénat. En effet, le Sénat prend pour principe ancestral qu'une personne totalement innocente sera protégée par les dieux et ne saurait être inculpée pour des fautes qu'elle n'a pas commise. Si quelqu'un est condamné, c'est qu'elle est forcément responsable de quelque chose ! De plus, une personne inculpée dans une affaire de justice doit faire la preuve de son innocence et lorsque de forts soupçons pèsent sur l'auteur présumé d'un acte criminel, il n'est pas nécessaire de faire la preuve de sa culpabilité.



    Les châtiments.


    Les châtiments à Lantan ont la réputation d'être exemplaire. Une malsaine ingéniosité a été nécessaire pour arriver à ce résultat. Mais le fait est là : la justice de la ville est dotée d'une variété de sanctions qui a tout lieu d'effrayer les criminels et marque les consciences, "Afin de ne pas laisser l'esprit vagabonder à de mauvaises pensées" assurait le grand Archonte Célestin II qui l'a même fait ajouter sur la grande table des lois. C'est dans cet ouvrage aux tailles gigantesques, que l'on trouve la liste des châtiments infligés aux contrevenants. Il en est fait la lecture a tout individu qui souhaite obtenir le statut de citoyen et rappelle les condamnations prononcées en cas de faute. Les sentences sont plus ou moins lourde et dépendent en grands partis de l'Archonte en charge de l'affaire.

    FautesChâtiments
    Première offense Deuxième offense
    Agitation publique travaux forcé (de 1 à 5 ans) Amputation de la langue
    Braconnage Amende fixé par les Archontes Travaux forcé (a l'appréciation de l'archonte)
    Cambriolage Travaux forcés 3 a 18 jours Pendaison
    Contrebande organisée Travaux forcée de 2 à 12 ans Travaux forcée (à perpétuité)
    Coups et Blessures Bastonnade publique (10 coup) Sanatorium
    Corruption/Chantage d'un officiel Bastonnade publique (30 coup) Pendaison ou sanatorium
    Dégradation volontaire Bastonnade publique (15 coup) Sanatorium
    Empoisonnement Pendaison /
    Enlèvement Prison 1 ans Décapitation
    Falsification (fausse monnaie) Ecartèlement /
    Falsification (document officiel) Prison de 1 à 6 ans Ecartellement
    Frauder les taxes Confiscation des biensTravaux forcée de 1 à 4 ans
    Haute trahison Décapitation /
    Incendie volontaire Ecartèlement /
    Inceste Amende fixé par les ArchontesSanatorium
    Infidélité  Exposition publique Sanatorium ou pendaison
    Insulte (à un représentant de la cité ou d'une organisation officielle)Amende fixé par les ArchontesExposition publique
    Meurtre Prison (de 2 à 12 ans)  Travaux forcée (à perpétuité)
    Non paiement d'une dette Confiscation de bienTravaux forcé (jusqu'a remboursement de la dette)
    Refus d’obéissance (a un militaire) Bastonnade publique (15 coup) Travaux forcée (de 2 à 20 jours)
    Refus de servitude Travaux forcée (5 jours) Pendaison
    Insulter le roi Travaux forcée (2 a 20 jours) Pendaison
    Désobéissance à la charte des étranger Prison (2 mois) Mains tranchée
    Viol Bastonnade publique (20 coup) Castration
    Vol a l'étalage Prison (1 a 4 ans) Pendaison
    Description des châtiments
    -Les amendes sont à régler au sénat, dans cinq jours qui ont suivi le jugement, sans quoi une nouvelle affaire peut être instruite en tant que Non-paiement d'une dette.

    - Les travaux forcés se résument la plupart du temps, à être fait força dans les mines de tout genre afin d'alimenter la machine industrielle de Lantan. Le royaume a énormément besoin d'ouvrier et cette méthode de punition. Ravie particulièrement l'armée et le culte du rouge.

    -Les bastonnades publiques ont lieu sur la grande place devant le sénat et son appliquée soit par les légats, soit par des soldats de l'armée. Les coups portés sont si violents qu'il arrive parfois qu'une personne décède suite à une telle correction...

    -L'Écartèlement a lieu sur la place devant le sénat et réunie beaucoup de spectateurs. La sentence est pratiquée sur une table en bois munie de chaîne et de poulies. L'agonie s'accompagne d'atroce souffrance et la condamnation est la crainte des criminels.

    -Si une confiscation des Biens ne suffit pas à rembourser une dette, le contrevenant devra effectuer des travaux forcés pendant une durée équivalente au remboursement total de la somme restante. Chaque journée de travail est comptabilité comme équivalant à 1 couronne. Certains voient ainsi les années défiler... Très souvent, cette peine est accompagnée de la déchéance de la position de l'individu.

    -Le Sanatorium fait office de prison à perpétuité, le Sénat et le gouvernement ne payant nullement les frais d'internement et d'entretien du patient


    Dernière édition par Waleran le Jeu 18 Jan - 16:58, édité 5 fois
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    Re: La justice à Lantan

    Message par Waleran le Mar 3 Oct - 1:35

    La Charte de l'étranger.


    Tout étranger qui pénétré sur le territoire du royaume doit se soumettre à la charte de l'étranger, un écrit délivré par les légats qui s'empressent d'aller au-devant des nouveau venus dans le royaume. La lecture de cette charte démontre que le sénat n'est pas très favorable à l'arriver de nouvelle tête. Mais les légats veulent à tout prix faire respecter les édits même si ceux de la charte sont particulièrement discriminatoires.

    Charte de l'étranger




    Précepte 1
    Tout étranger doit s'acquitter de cent pièces d'or pour pénétrer dans le territoire du royaume.

    Précepte 2 Tout étranger doit immédiatement se faire enregistrer à l'administration du royaume.

    Précepte 3 Tout étranger doit se plier aux lois et aux édits de la grande table des lois et reconnaître la souveraineté du Sénat à régler les affaires de la justice au sein du royaume de Lantan.

    Précepte 4 Tout étranger sera taxé de cinquante pièces d'or par bagage personnel, pesant son poids maximum, en débarquant dans la ville.

    Précepte 5 Les marchandises amenées pour la vente par un étranger seront taxées entre 10 et 100 pièce d'or suivant le jugement d'un légat ou de l'archonte.

    Précepte 6 Tout étranger reste redevable des taxes usuelles de la cité et ne peut être exonéré.

    Précepte 7 Le Llégat, ou un membre de l'administration royale, qui accueillera l'étranger sera son référent. C'est lui qui décide de l'installation ou non de l'étranger au sein du royaume. L'examen d'un membre de l'hospice peut être ordonné par le Légat référent si ce dernier soupçonne l'étranger d'être porteur de maladies ou d'infirmités avérées.

    Précepte 8 Les instruments de musique sont taxés à raison de 100 pièce d'or par instrument.

    Précepte 9
    Les ambassadeurs en tant que représentant de leurs pays et invités d'honneur du royaume ne sont pas liés à la charte des étrangers.

    Précepte 10 L'étranger ne pourra publier aucun écrit, dessin, partition ou peinture durant son séjour dans le royaume. Tout ceci se doit de rester dans le cadre privé.

    Précepte 11 La sculpture, étant un art majeur, ne pourra en aucun cas être pratiquée par un étranger.

    Précepte 12 Les marchands étranger ne pourront vendre qu'à leurs semblables sur le territoire de Lantan.

    Précepte 13 Toute bête vivante débarquée sera examinée par un membre de l'hospice et devra être taxée 50 pièce d'or.

    Précepte 14 Tout navire étranger doit être amarré dans le port civil et sera taxé 70 pièce d'or par mât.

    Précepte 15 En cas de décès d'un étranger durant son séjour au sein du royaume, son corps sera amenér à la Villa des Morts et son équipage ou sa famille devra régler la somme d'une couronne d'or aux Serviteurs du Glas.

    Précepte 16 Tout étranger ne peut cueillir, cultiver ou porter des fleurs.

    Précepte 17 Tout étranger, ne peut parler patois, ou dialecte autre que la langue officielle, cela sera reconnu comme tentative visant à souiller la culture Lantannas et se devra de régler la somme de 20 pièce d'or s'il est pris sur ce fait.

    Précepte 18 Dans un souci évident de bonne communication et en gage de bonne foi et de désir d'échange, le commun prend la primeur et ne saurait être considéré comme un patois.

    Précepte 19 Tout étranger ne pourra user de magie profane en ville sans autorisation au préalable, le contrevenant se verra punir d'un enfermement de deux mois au pandémonium. En cas de récidive, une main sera tranchée en place publique et l'étranger sera banni du royaume.

    Précepte 20 Afin d'exercer une activité professionnelle à Illul, tout étranger doit en priorité devenir un Résident.

    Précepte 21 Tout étranger peut devenir résident en s'acquittant de la somme de 1 Couronne et en prêtant serment au Sénat.

    Précepte 22 Un étranger ne peut habiter que dans le quartier portuaire et industriel.


    Précepte 23
    : En tant que résident, chaque individu devra se plier à la Table des Lois et ne sera plus asservi à la Charte de l'Étranger.

    Précepte 24 : Un étranger ne peut établir de nouveau culte, religion ou groupe théologique sans l'accord préalable du conseil de la cité.

    Précepte 25 Par hospitalité, les étrangers seront soignés à titre gracieux à l'hospice d'Illul, et aucun représentant de l'hospice ne pourra prétendre a une rémunération quelconque.


    Précepte 26
    Un étranger ne peut porter des armes en ville que si elles sont solidement nouées au fourreau ou au dos.


    Précepte 27
    Un étranger ne peut se rendre en centre-ville sans autorisation.

    Précepte 28 Tout étranger n'aura en aucun le droit de porter les tenues traditionnelles de son pays lors des événements officiels liés a la société de Lantan (Messe, réunion politique, procès...)

    Précepte 29 Un Légat est en droit de refuser l'installation d'un étranger, sans motiver sa décision.

    Précepte 30 Tout étranger doit porter ses papiers fournis par l'administration durant son séjour au sein du royaume.

    Précepte 31 Tout étranger qui ne peut présenter ses papiers à un milicien, un membre de l'armée, ou a un légat du sénat sera mis à l'amende de 150 pièce d'or et pourra être banni de la ville.

    Précepte 32
    Une étrangère non couplée se doit de verser une taxe de célibat de 15 pièce d'or par an et ne peut se marier à un lantanna.

    Précepte 33 Un étranger ne peut s'unir charnellement à une lantanna.


    Dernière édition par Waleran le Jeu 18 Jan - 18:24, édité 4 fois
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    Re: La justice à Lantan

    Message par Waleran le Mar 3 Oct - 1:40

    Code Civil :


    Art I : Les castes sociales du Royaume de Lantan ;



    • La Noblesse ;
    • Les Notables ;
    • Les Citoyens ;
    • Les Résidents ;
    • Les étrangers ;



    Art I-I : Des conditions d'appartenance à une caste sociale ;



    • Les membres de la Noblesse le sont de par leur héritage héréditaire, seul l'aîné de la famille peut porter le titre, ou sont anoblis par le Roi pour services émérites rendus au Royaume .
    • Les Notables sont des citoyens ayant acquis des fonctions importantes et hautes responsabilités au sein de la cité ( organismes officiels et Guildes) . Un membre du Conseil peut alors les élever à la caste de Notable en récompense à leurs investissements pour la Nation.
    • Les Citoyens sont des résidents de la Cité, de fait officiellement enregistrés auprès des autorités administratives et exerçantes une activité reconnue, au sein d'un organisme officiel, enregistré et ayant droit d'exercer dans un secteur d'activité déterminé.
    • Les Résidents sont des étrangers ayant le droit d'être propriétaires d'un bâtiment dans le quartier du port, de fait officiellement enregistrés auprès des autorités administratives et n'exerçant aucune fonction en son sein.
    • Les étrangers, sont de fait, toute personne séjournant dans la Cité et ne remplissant aucun des critères susmentionnés.



    Art I-II : Des droits & devoirs des castes sociales ;


    • La Noblesse a le droit de posséder des terres et des biens, elle a également le droit d'engager et de former une milice privée chargée d'assurer la sécurité de ses installations. ( cette milice n'est toutefois investie d'aucune autorité légale en dehors des terres appartenant en bien propre audit Seigneur, elle peut toutefois lui servir d'escorte). Les Nobles ont le droit de demander audience en priorité avec un membre du Conseil.
      La Noblesse est, comme toute autre caste soumise au respect des lois. En cas de nécessité, le Noble et sa milice se doivent de répondre à un appel du Haut Commandement Militaire du Royaume.
    • Les Notables bénéficient de par leur titre d'une reconnaissance sociale et peuvent de ce fait demander audience en priorité à un membre du Conseil ou l'un de ses représentants, pour toute affaire considérée comme importante et dans le cadre des fonctions qu'il occupe, l'ayant amené à être élevé Notable.
    • Les Citoyens ne sont l'objet d'aucun droit ni devoir particulier.
    • Les Résident de part le statut échappe de fait a la charte de l'étranger. Ils résident à Illul dans le quartier du port.
    • Les Étrangers ne bénéficient d'aucun droit . Ils doivent se soumettre à la charte de l'Étranger ainsi qu'aux autres lois du Royaume.



    Code Commercial :


    Art I : Toute personne souhaitant pratiquer le commerce sur les terres du Royaume de Lantan devra être titulaire d'une Autorisation Commerciale temporaire ou permanente. Ces autorisations sont nominatives et non cessibles. Les demandes d'Autorisations Commerciales sont à introduire à l'Administration Royale.

    Art II : Toute personne pratiquant le commerce sur les terres du Royaume de Lantan se doit de tenir un registre comptable à jour.

    Art II-I : Les Inspecteurs du Trésor ont dans leurs attributions le contrôle de ces registres, toute incohérence et erreurs fera l'objet d'enquête et de possibles sanctions.


    Art III : Les infractions commerciales de même que les délits et crimes sont du ressort du Sénat.

    Art IV : Les infractions commerciales sont les suivantes :



    • Refus de vente d'un objet/service alors que celui-ci fait l'objet d'une annonce publicitaire sauf si le refus est adressé à un étranger ;
    • Non-respect des clauses d'un contrat commercial dont la valeur est inférieure à 100 couronne, sauf si la partie lésée est une étrangère ;



    Art IV-II : Les délits commerciaux sont les suivants :



    • Exercer en tant qu'Artisan/Commerçant sans être titulaire d'une Autorisation Commerciale ;
    • Cession d'une Autorisation Commerciale ;
    • Utilisation d'une main d'œuvre non déclarée / n'ayant pas d'Autorisation Commerciale ;
    • Non-respect des clauses d'un contrat commercial dont la valeur est supérieure à 100 couronne, sauf si la partie lésée est étrangère ;
    • Escroquerie & Vice caché ;



    Art IV-III : Les crimes commerciaux sont les suivants :


    • Organisation d'un marché noir ;
    • Vente d'esclaves ;
    • Fraude liée au payement des impôts ;




    De l'organisation des Temples et Cultes :


    Art I : Le Royaume de Lantan compte comme religions tutélaires les suivantes :


    • Gond (Centre ville);
    • Azouth (Centre ville);
    • Umberlee ( Quartier Portuaire)




    Art II :Toutes les religions étrangères sont autorisées à Lantan du moment qu'elle respecte l'ordre et la stabilité du royaume.



    Art III : Tout représentant d'un culte, non référencer, peut introduire une demande auprès du Conseil, dans le but de faire officialiser et autoriser ladite religion à Lantan ;

    Art IV : L'intérieur des installations Religieuses, officiellement reconnues, est considéré comme terres consacrées, privées et peut bénéficier de dispenses et amendements de la loi en leur sein, délivrés par le Sénat ;

    Art V : Pour assurer la sécurité de leurs installations, les Temples et Sanctuaires ont droit à recruter une milice privée, n'étant investie d'aucune autorité en dehors des installations concernées. La présence de deux de ces défenseurs est tolérée sur le parvis du Temple.

    Art VI : Les Temples et Sanctuaires des religions titulaire sont exonérées de l’impôt, en gage d'offrande pour les divinités ;


    Dernière édition par Waleran le Jeu 18 Jan - 17:28, édité 1 fois
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    Waleran

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    Re: La justice à Lantan

    Message par Waleran le Mar 3 Oct - 16:25

    Les Taxes et les impôts


    Les prélèvements de la ville sur ces habitants sont importants et se répartissent en impôts annuels et en de nombreuses impositions détournés. C'est la maison royale qui s'occupe de collecter les impôts. Le non-paiement des taxes entraîne des confiscations de bien et la fraude peut amener le fautif à des travaux forcés qui peuvent durer fort longtemps.

    La Celestine (impôt annuel) Cet impôt annuel taxe sur le nombre de personne et sur le nombre de pièces d'une propriété. C'est le seul impôts fixe, mais il ne fait pas de différence entre les revenues et peu s'avérer très lourde pour les petites bourses.

    La taxe d'activité (Taxe mensuel) : Tous les artisans, agriculteurs, marchands... Qui travaillent pour leur propre compte doivent verser une taxe basée sur leurs recettes.

    Taxe de l'étranger : Tout étranger qui débarque à Illul doit s'acquitter de plusieurs taxe (voir la chate de l'étranger)

    Taxe des marchandise : Toute marchandise qui arrive à Illul est taxé à 5% de sa valeur. Les produits amenés par des personnes non Lantannas sont encore plus durement taxé. (environs entre 10% à 15 % de leurs valeurs en fonction de la tête du client)

    Taxe mélodia : Cette imposition concerne tous les détenteurs d'instrument de musique arrivant à Lantan. (voir charte de l'étranger)

    Taxe des bêtes : Tout animal débarquer à Lantan est taxé. Les bêtes destinées à l'abattage ne le sont pas. (voir charte de l'étranger)

    Le droit d'amarrage : Chaque bateau non affilié au royaume est taxé par mat. (Voir charte de l'étranger)

    La taxe de la dernière résidence : La mort est taxée à Lantan ! Chaque famille d'un défunt doit verser une somme aux serviteurs du Glas pour avoir une place dans le cimetière. Les étrangers doivent s'acquitter d'une couronne pour voir le corps leur être restituer ou enterré. Si cette somme n'est pas réglée, le corps sera incinéré pour des questions d'hygiène. (Voir charte de l'étranger)

    Statut de Résident : Un étranger qui souhaite devenir résident (et ainsi échapper à la Charte de l'Etranger qui est totalement discriminatoire!) doit payer un tribut qui s'élève a une couronne d'or. Ce statut n'est pas accordé facilement et la taxe est trop bien élevée pour de nombreux ressortissants.

    Taxe de Célibat (taxe annuelle) : Seules les femmes étrangères peuvent être inquiété de cette taxe.

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